Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

architeambox
david duron
dominique jean

Numéro de dépôt :
3612523
Date de dépôt :
20/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
architeambox de david duron

Présentation de la marque architeambox

Déposée le 20 novembre 2008 par david duron et dominique jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « architeambox »

Les déposants sont david duron domicilié(e) 60 rue caulaincourt,75018 PARIS - 75018 - France et dominique jean domicilié(e) 19 rue camille saint saens,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david duron domicilié(e) 60 rue caulaincourt,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42


david duron - 60 rue caulaincourt,75018 PARIS - 75018 - France

dominique jean - 19 rue camille saint saens,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


david duron - 60 rue caulaincourt,75018 PARIS - 75018 - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°515982 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).